Panier
Préambule et Identification du Vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par la société NT EVENT - Nom commercial SCÈNE DE NUIT, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 500 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Mans sous le numéro 529 768 418, dont le siège social est situé à ZAC de la Boussardière - 72250 Parigné-l'Evêque et dont l’établissement principal se trouve La Boussardière, ZAC de, 72250 Parigné-l'Évêque, France (ci-après dénommée Scène De Nuit).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR36529768418
Éditeur
Le site www.scenedenuit.com est édité par la société NT EVENT.
- SIRET : 52976841800046
- Siège social : 1 Rue Louis Harel de la Noé, ZAC de la Boussardière, 72250 PARIGNE L'EVÊQUE
Le directeur de la publication est M. RITEAU, en qualité de représentant légal de la société NT EVENT.
Hébergement
L’hébergement du site est réalisé par BCISoft
Conception / Réalisation
La conception et la réalisation ont été assurées par la société BCISoft.
Gestion Éditoriale
Le suivi et la mise en œuvre de la gestion éditoriale sont assurés par la société NT EVENT.
Propriété Intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont NT EVENT est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être copiés ou imités sans autorisation expresse.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les logos, textes, photographies, vidéos, etc., présents sur ce site sont la propriété de NT EVENT / SCENEDENUIT ou de tiers ayant autorisé NT EVENT / SCENEDENUIT à les utiliser.
Données Personnelles
Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Ces adresses e-mail ne sont utilisées que pour transmettre les éléments d’informations demandés.
Les informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez utiliser le formulaire de contact disponible sur le site.